[ClassicRed]

Bonjour,

Voila j'ai lancé une demande d'abonnement le 21 Février 2007
J'ai étais activé le 27 Février 2007

La durée d'abonnement est de 1 ans ou de 3 ans ? car je me pose des questions la dessus au sujet des 96€ !


Donc au mois de Févier 2008 , j'arrive a terme de mon contrat je voudrais savoir si je dois lancé une lettre de résiliation en Janvier 2007 ?

Et si je souhaite résilié avant cette date combien cela va me couté ?


Merci de vos réponses.....

ClassicRed.

[nickole]

Bonjour,

Il n'y a aucune contrainte de durée d'abonnement, mais un prime à la fidélité avec le règlement des frais d'ouverture de ligne Adsl au moment de la résilation et dégressivité en fonction de l'ancienneté, soit  :
96€ - 3€/mois d'ancienneté

nickole

[ClassicRed]

Re,

Ok , mais si je résile pour Février 2008 , je n'est rien a payé ?

[nickole]

Si :
- résiliation effective au 31/01/2008 : 96€ - 12 X 3€ = 60€
- résiliation effective au 29/02/2008 : 96€ - 13 X 3€ = 57€
...
- résiliation effective au 30/09/2009 : 96€ - 32 X 3€ =  0€

[ClassicRed]

Est ce légal sa ?

[nickole]

Bien sûr.

C'est dans les conditions générales de vente consultables sur la console de gestion de la Freebox (celles du 1er octobre sont ici : http://adsl.free.fr/cgv/CGV_FORFAIT_hors_opt_01102007.pdf ) :

§ 15.2 Frais d’Activation des Services
Free facturera en fin de Contrat les Frais d’Activation des Services, figurant dans la Brochure
Tarifaire, et qui sont dus dès l'activation des Services.

Et dans la Brochure Tarifaire sur http://adsl.free.fr/cgv/brochure_tarifaire_01102007.pdf :

Frais d’Activation 96 euros dégressifs à raison de 3€/mois d’abonnement **
et remboursables en cas de déménagement

** La réduction de 3= TTC se calcule pour chaque mois calendaire écoulé depuis le mois suivant celui de la date de mise à disposition de l'accès Free Haut Débit faisant l'objet de la résiliation. Cette réduction des frais d’activation ne s’applique pas en cas d’incident de paiement et de suspension de l’abonnement.