[Freenews]

   
   Vous pouvez désormais valider les nouvelles conditions générales de ventes de Free en date du 1er juillet 2006.
   Ainsi, après validation et à partir du 1er juillet, vous pourrez disposer gratuitement des nouvelles destinations incluses dans le forfait.

Pour accpter ces nouveaux tarifs, vous devez vous rendre dans votre compte Freebox puis "Adopter les nouveaux tarifs".

Lien vers la news

[hm55]

y'a t il une augmentation des tarifs  quelque part

[bodjikian]

Lisez bien les nouvelles cgv, après touts ces *points noirs*

[zebione]

Il est où le piège? :p
Pour ceux n'ayant pas signé les anciennes CGV je suppose que celles-ci se reposent sur les dernières donc problème pour eux.

[keyra]

Les nouveaux tarifs pour le service téléphonique optionnel Freebox sont acceptés, et seront appliqués à votre consommation téléphonique le 1er Juillet 2007.

lol la belle erreur

[eudilien]

faut bien tout lire. Je suppose que pour conserver le SIP, il faut accepter les nouvelles CGV.

[bodjikian]

Je relirais demain en entier avant d'accepter quand même

[romainga92]

Je relirais demain en entier avant d'accepter quand même

Tu me resumera ce que ca dit

[madmaker]

ENCORE!!!!!!!!!!!!!!!!!...........;
pppppfffffffffff ... un jour avec free on signera sans regarder a force de renouveler les CGV....et en faite on aura vendu notre ame:(

[champrod]

C'est vraiment dommage que FreeNews publie cette info sans mettre en avant les principaux changements de ces nouvelles CGV. Ca fait un peu partisant ... non ?

Allez l'équipe FreeNews on se prends la main et on décode les nouvelles CGV pour les lecteurs ...

[freevigilant]

Les nouvelles conditions ne pas pas publiques...
j'attends donc de les voir sur le site de free en public pour me faire une opinion.Je ne vois pas la raison qui motive de nouvelles conditions aussi fréquentes.il est peu probable qu'elles soient plus favorables que les précédentes

[eudilien]

ouais, ben les tarifs vers OBL sont toujours les-mêmes... Est-ce moi qui ne sait pas lire? ou il n'y a pas de changement pour la gratuiter vers les fixes concurrents.

[Chapi]

@ madmaker : Lire la fin du PDF de l'ADUF, newsletter 577 du Mardi 20 Juin 2006.
http://aduf.org/newsletter_portal.php

Sinon, les CGV étaient présentes en page d'accueil de http://adsl.free.fr depuis pas mal de temps déjà(depuis le 13 Juin).

Serait-il possible à Free de mettre la page de la zone France et les autres pages des tarifs à jour(en rapport avec les nouveaux pays gratuits) et la zone France(la gratuité nationale/locale illimitée quel que soit l'O.B.L)

CGV présentes ici(depuis 13 Juin) :
http://adsl.free.fr/cgv/CGV_FORFAIT_hors_opt_01072006.pdf

[freevigilant]

il faut lire soigneusement, voir ce qui change, en mesurer les incidences. Si Free fait denouvelles conditions, c'est que cela présente un intérêt pour lui, il faut donc découvrir lequel ou lesquels. Bon ceci dit comme ces nouvelles conditions ne sont pas publiques, cela veut dire que Free fait un test avec ses abonnés et voit ce que cela donne, en cas de grosses protestations, il reculera.

[freemat]

ouais, ben les tarifs vers OBL sont toujours les-mêmes... Est-ce moi qui ne sait pas lire? ou il n'y a pas de changement pour la gratuiter vers les fixes concurrents.

Le détail des tarifs téléphoniques n'est pas encore en ligne, mais la brochure tarifaire indique :

Code: [Sélectionner]

Téléphonie sans surcoût et illimitée vers les numéros géographiques France Telecom et opérateurs de boucle locale tiers ainsi que vers les numéros Freebox en France Métropolitaine, Guadeloupe et Martinique (hors numéros courts et spéciaux) et vers les lignes fixes de 25 destinations: Açores, Allemagne, Australie, Autriche, Belgique, Canada, Canaries, Chine, Danemark, Espagne, États-Unis (hors Alaska et Hawai), Grèce, Irlande, Israël, Italie, Jersey, Madère, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Singapour, Suède, Suisse, Taiwan et vers les mobiles des Etats-Unis et du Canada.

[sniper76]

ouais, ben les tarifs vers OBL sont toujours les-mêmes... Est-ce moi qui ne sait pas lire? ou il n'y a pas de changement pour la gratuiter vers les fixes concurrents.

tu a du mal lire la brochure trifaire


Extrait de la Brochure

Téléphonie sans surcoût et illimitée vers les numéros géographiques
France Telecom et opérateurs de boucle locale
tiers ainsi que vers les numéros Freebox

La version complete est ici


dsl doublon avec freemat ^^

edit 2: coriger

[freevigilant]

y'a des gens qui sont forts, ils donnent des adresses de cgv et de tarifs qui renvoient à une page obsolète....

[freemat]

y'a des gens qui sont forts, ils donnent des adresses de cgv et de tarifs qui renvoient à une page obsolète....

Il y a juste un / en trop à la fin

[Ma80]

y'a des gens qui sont forts, ils donnent des adresses de cgv et de tarifs qui renvoient à une page obsolète....

Il y a juste un / en trop à la fin

http://adsl.free.fr/cgv/brochure_tarifaire_01072006.pdf

Et voila

[freevigilant]

oui...excuse.
j'attends de voir les cgv dans le détail.

[FiLX]

si freenews pouvais nous faire un resumé des cgv

il manque pour moi au moin 12 pays dans ces nouvelles cgv:
Chypre, l'Estonie, la Finlande, la Hongrie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, la Pologne, la Slovaquie, la Slovénie et la République tchèque.
Pas de hazard ce sont ceux de l'union europeene non inlus encore !

[nordine712001]

bonsoir, j'ajoute ce lien pour infos. J'espère que ça apaisera les craintes concernant les fameux operateurs tiers )

http://www.pcinpact.com/actu/news/29147-Terminaison-dappel-lARCEP-tranche-Free-appla.htm

[YannTech]

Super le nom du PDF "Microsoft Word - ...." bahhhhhhhhhhhh

[kaelvin]

Ca ne se limite pas seulement à une brochure tarifaire telephonique ces nouvelles conditions. Il faut lire tous les articles des nouvelles CVG.

[Tiag]

moi je veux juste retrouver la telephonie moi

[DarkMaxou]

Vous avez vu sur le brochure en non dégroupé débit upload "jusqu'à 320 kbps"
Youpi... le bridage continue

[DarkMaxou]

Choses étranges des nouvelles CGV :

"Le Forfait Free Haut Débit n’inclut pas de prestations de courrier électronique et d’hébergement de
pages personnelles. Il appartient aux Usagers de créer des comptes à cet effet auprès du fournisseur de
leur choix. Dans l’hypothèse où l’Usager fait appel à Free pour ces prestations, il devra souscrire au
Contrat Free Accès Gratuit en y accédant avec ses Identifiants."

"Une fois l'attribution du numéro de téléphone effectuée, l’accès au Service téléphonique est disponible
dans un délai maximum de cinq jours ouvrés après le raccordement de la Ligne à un équipement haut
débit et la livraison de la Freebox à l’Usager."
Avant c'était 48h à 72H... on a intérêt à vite choisir un numéro en total.

"En cas d’option pour le Dégroupage total, il appartient à l’Usager de vérifier l’ancienneté du contrat
qui le lie avec France Télécom. En cas de résiliation anticipée de l'abonnement France Télécom,
l’Usager est susceptible d’être redevable envers France Télécom des mensualités restant dues."
Ils ont dû oublier qu'un dégroupage total permet de partir de FT sans rien devoir...

"Une fois la demande de câblage validée par France Télécom, Free s’engage à envoyer à ses Usagers
un Equipement Terminal initial dans la version en vigueur au moment de l’inscription dans un délai
maximum de 30 jours."
Très drôle, ils bloquent en étape 2 ainsi le cablage n'est pas encore demandé à FT.

"Dans le cadre du Forfait Free Haut Débit, hors cas de Dégroupage total, Free met à disposition de ses
Usagers une connexion bas débit de secours (accès et communications) joignable uniquement depuis
la Ligne téléphonique sur laquelle porte la souscription au Forfait Free Haut Débit."
ça aussi très drôle, en total dans la console de gestion il y a un énorme lien "connexion de secours"

le reste a l'air d'aller plus ou moins

[Kenbois]

j'ai accepté sans même lire.
je m'en fous un peu à vrai dire.
mais surement pas de quoi en faire un fromage à mon avis

[YannTech]

Choses étranges des nouvelles CGV :

"Le Forfait Free Haut Débit n’inclut pas de prestations de courrier électronique et d’hébergement de
pages personnelles. Il appartient aux Usagers de créer des comptes à cet effet auprès du fournisseur de
leur choix. Dans l’hypothèse où l’Usager fait appel à Free pour ces prestations, il devra souscrire au
Contrat Free Accès Gratuit en y accédant avec ses Identifiants."

ben oui, c'est login du mail . free .fr et non 0xxxxx . free .fr je suis plutot d'accord ;-)

"En cas d’option pour le Dégroupage total, il appartient à l’Usager de vérifier l’ancienneté du contrat
qui le lie avec France Télécom. En cas de résiliation anticipée de l'abonnement France Télécom,
l’Usager est susceptible d’être redevable envers France Télécom des mensualités restant dues."
Ils ont dû oublier qu'un dégroupage total permet de partir de FT sans rien devoir...

Les lignes nouvelle ne son plus soumise a ses conditions, mais il doit en rester ! ça ne fais pas 1an que FT a changé ses conditions. (moi j'ai payé :s)

"Une fois la demande de câblage validée par France Télécom, Free s’engage à envoyer à ses Usagers
un Equipement Terminal initial dans la version en vigueur au moment de l’inscription dans un délai
maximum de 30 jours."
Très drôle, ils bloquent en étape 2 ainsi le cablage n'est pas encore demandé à FT.

Et bien il vaut mieux ! j'ai un ami qui a demandé le DT et il n'a plus rien en ce moment, car pas de box reçu et FT a fait son boulot, bonjour la galère :-/

"Dans le cadre du Forfait Free Haut Débit, hors cas de Dégroupage total, Free met à disposition de ses
Usagers une connexion bas débit de secours (accès et communications) joignable uniquement depuis
la Ligne téléphonique sur laquelle porte la souscription au Forfait Free Haut Débit."
ça aussi très drôle, en total dans la console de gestion il y a un énorme lien "connexion de secours"

Ouaip, là j'avoue quel belle idioté, mais a mon avis le script ne cherche pas a savoir si DT ou DP. Tiens les IPADSL on la même console que les dégroupés ?


A+

[TheSkeudymen]

bonsoir, j'ajoute ce lien pour infos. J'espère que ça apaisera les craintes concernant les fameux operateurs tiers )

http://www.pcinpact.com/actu/news/29147-Terminaison-dappel-lARCEP-tranche-Free-appla.htm

C'etait sur Freenews aussi depuis le 1 er juin ;-)
http://www.freenews.fr/index.php?itemid=3456

[Max]

j'ai accepté sans même lire.
je m'en fous un peu à vrai dire.
mais surement pas de quoi en faire un fromage à mon avis

Moi aussi, mais pourquoi 1 juillet 2007 ?

[freelolo]

Oui, je pense qu'il y ait une petite erreur de frappe: lorsqu'on a validé les nouvelles conditions, valides à partir du 01/07/2006, il y a le message: oui, elles seront bien appliquées à partir du 01/07/2007.....

j'ai accepté sans même lire.
je m'en fous un peu à vrai dire.
mais surement pas de quoi en faire un fromage à mon avis

Moi aussi, mais pourquoi 1 juillet 2007 ?

[Kitano]

Choses étranges des nouvelles CGV :

"En cas d’option pour le Dégroupage total, il appartient à l’Usager de vérifier l’ancienneté du contrat
qui le lie avec France Télécom. En cas de résiliation anticipée de l'abonnement France Télécom,
l’Usager est susceptible d’être redevable envers France Télécom des mensualités restant dues."
Ils ont dû oublier qu'un dégroupage total permet de partir de FT sans rien devoir...

Wanadoo se vend en packs: installation ("il a mis 2 heures!" m'a t'on dit (?5 min les doigts dans le nez avec Free, mais bon)) "offerte", si souscription à l'ancienne Ma LigneTV (Orange TV)... + 1an d'engagement.
Il était pas content du tout à la fin

[val92]

"(...) il appartient à l’Usager de vérifier l’ancienneté du contrat
qui le lie avec France Télécom(...).

Les lignes nouvelle ne son plus soumise a ses conditions, mais il doit en rester ! ça ne fais pas 1an que FT a changé ses conditions. (moi j'ai payé :s)

Je viens de contrôler les cga de FT (c'est que je voudrais pas payer des mois de non abonnement moi ) : http://www.agence.francetelecom.com/doc/contrat587.pdf .
L'abonnement minimum est de 6 mois.

[waza9999]

Alors, On la signe ou pas cette nouvelle CGV?

[val92]

Alors, On la signe ou pas cette nouvelle CGV?

Je me demande, si on ne les accepte pas, que se passe-t-il ?

[Slaash]

Tiens les IPADSL on la même console que les dégroupés ?

Non. Et les sagem ont pas non plus la meme que les freebox.

[Slaash]

Alors, On la signe ou pas cette nouvelle CGV?

Je me demande, si on ne les accepte pas, que se passe-t-il ?

Tu restes aux anciennes...

[Kitano]

Je viens de contrôler les cga de FT (c'est que je voudrais pas payer des mois de non abonnement moi ) : http://www.agence.francetelecom.com/doc/contrat587.pdf .
L'abonnement minimum est de 6 mois.

Exact... sauf dégroupage total, "motif légitime de résiliation anticipée"
Maintenant on a plus besoin d'ouvrir de ligne, même en l'absence de numéro inactif récent, je crois, alors...

[olicot]

Alors, On la signe ou pas cette nouvelle CGV?

Bon,
je pense que tu es grand ;-)

Tu les lis, tu les signes si tu penses qu'elles sont acceptables pour toi.
Et si tu penses qu'elle ne sont pas acceptables, ou pour d'autre raison : tu ne signes pas...

Ce n'est pas à autrui de te dire quoi faire dans la vie ;-)

[Stereo]

Voici un diff des deux dernières CGV:

--- free vieux.txt      2006-04-10
+++ free nouveau.txt    2006-07-01
@@ -1,5 +1,5 @@
 1
-CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU FORFAIT HAUT DEBIT AU 10/04/06
+CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU FORFAIT HAUT DEBIT AU  01/07/2006
 ENTRE :
 Le client, ci-après dénommé l'"Usager"
 ET
@@ -689,8 +689,8 @@
 la bonne exécution par France Télécom de la prestation de câblage de la Ligne.
 14.2. Droit de Rétractation
 En application du Code de la Consommation, l'Usager, qui a la qualité de consommateur, dispose d'un
-droit de rétractation de 7 jours francs à compter de la lettre de confirmation, qui peut être exercé par
-lettre recommandée avec accusé de réception adressée à :
+droit de rétractation de 7 jours francs à compter de la confirmation, qui peut être exercé par lettre
+recommandée avec accusé de réception adressée à :
 Free - Forfait Free Haut Débit - Rétractation - 75371 Paris Cedex 08 en mentionnant les nom, prénom
 de l'Usager et le numéro de la Ligne.
 En application des dispositions du Code de la Consommation, l'Usager qui utilise le Forfait Free Haut
@@ -837,7 +837,7 @@
 En cas de changement d'opérateur ou de fournisseur d'accès Internet, l'Usager est tenu de résilier son
 Contrat.
 La lettre de résiliation et l'Equipement Terminal doivent être adressés à Free -
-BP2 - 91 162 Longjumeau Cedex 9.
+BP2 - 91 167 Longjumeau Cedex 9.
 Afin d'identifier les résiliations, toute demande de résiliation doit comporter dans le formulaire de
 résiliation au minimum les nom, prénom de l'Usager, son numéro de Ligne et ses Identifiants. Si le
 formulaire de résiliation est incomplet, la demande de résiliation ne sera pas prise en compte et

[eudilien]

Peut-on voir si Free a modifié d'autres tarifs dès fois que le tarif vers les téléphones protables aient augmentés.

(Free l'a déjà augmenté une fois et c'est cher comparé aux autres opérateurs fixes).

[ropib]

Est-ce que quelqu'un a trouvé quelque chose dans ces CGV qui annoncerait de nouveaux services ? Par rapport au wimax, au disque dur, à l'armaggedon par exemple ?

[Laurent FLAUM]

Bonjour,

Je suis resté aux conditions tarifaires du 23/06/2005 pensant que les appels vers les opérateurs de boucle locale était gratuit, et bien non, la brochure tarifaire avait été modifiée :

conditions tarifaires du 23/06/2005:

Service inclus:
Téléphonie sans surcoût et illimitée vers les postes fixes en France Métropolitaine (hors numéros spéciaux et lignes fixes de boucle locale différente de celle de FranceTélécom)

Indemnité forfaitaire en cas de non-restitution de l'équipement terminal:
Freebox : 400 €
Sagem : 120 €

conditions tarifaires du 01/01/2006:

Service inclus:
Téléphonie sans surcoût et illimitée vers les lignes fixes France Télécom et Freebox en France Métropolitaine (hors numéros courts, spéciaux et opérateurs de boucle locale tiers) et vers les lignes fixes de 14 pays  Allemagne, Australie, Autriche, Canada, Chine, Espagne, États-Unis, Irlande, Israël, Italie, Pays Bas, Portugal, Royaume Uni, Singapour) et vers les mobiles des Etats-Unis et du Canada

Indemnité forfaitaire en cas de non-restitution de l'équipement terminal:
Freebox : 190 €
Sagem : 49 €
...

conditions tarifaires du 01/07/2006:

Service inclus:
Téléphonie sans surcoût et illimitée vers les numéros géographiques France Telecom et opérateurs de boucle locale tiers ainsi que vers les numéros Freebox en France Métropolitaine, Guadeloupe et Martinique (hors numéros courts et spéciaux) et vers les lignes fixes de 25 destinations: Açores, Allemagne, Australie, Autriche, Belgique, Canada, Canaries, Chine, Danemark, Espagne, États-Unis (hors Alaska et Hawai), Grèce, Irlande, Israël, Italie, Jersey, Madère, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Singapour, Suède, Suisse, Taiwan et vers les mobiles des Etats-Unis et du Canada.

Indemnité forfaitaire en cas de non-restitution de l'équipement terminal:
Freebox : 190 €
Sagem : 49 €
...

Et je croyais que les frais de Freebox V4 étaient de 190 € pour tous. Et bien non, ceux restés aux conditions de juin 2005 paient 400 €.

A en croire ces 3 brochures tarifaires, on aurait tous intéret à basculer vers celle de juillet 2006 ...

Votre avis ?

Merci d'avance.

[Lilo]

moi c'qui m'embete c'est l'upload à 320 kb/s pour les non dégroupés... ça fait léger quand on a pres du triple chez orange...

[Ma80]

Bonjour,

Je suis resté aux conditions tarifaires du 23/06/2005 pensant que les appels vers les opérateurs de boucle locale était gratuit, et bien non, la brochure tarifaire avait été modifiée :

conditions tarifaires du 23/06/2005:

Service inclus:
Téléphonie sans surcoût et illimitée vers les postes fixes en France Métropolitaine (hors numéros spéciaux et lignes fixes de boucle locale différente de celle de FranceTélécom)

Indemnité forfaitaire en cas de non-restitution de l'équipement terminal:
Freebox : 400 €
Sagem : 120 €

conditions tarifaires du 01/01/2006:

Service inclus:
Téléphonie sans surcoût et illimitée vers les lignes fixes France Télécom et Freebox en France Métropolitaine (hors numéros courts, spéciaux et opérateurs de boucle locale tiers) et vers les lignes fixes de 14 pays  Allemagne, Australie, Autriche, Canada, Chine, Espagne, États-Unis, Irlande, Israël, Italie, Pays Bas, Portugal, Royaume Uni, Singapour) et vers les mobiles des Etats-Unis et du Canada

Indemnité forfaitaire en cas de non-restitution de l'équipement terminal:
Freebox : 190 €
Sagem : 49 €
...

conditions tarifaires du 01/07/2006:

Service inclus:
Téléphonie sans surcoût et illimitée vers les numéros géographiques France Telecom et opérateurs de boucle locale tiers ainsi que vers les numéros Freebox en France Métropolitaine, Guadeloupe et Martinique (hors numéros courts et spéciaux) et vers les lignes fixes de 25 destinations: Açores, Allemagne, Australie, Autriche, Belgique, Canada, Canaries, Chine, Danemark, Espagne, États-Unis (hors Alaska et Hawai), Grèce, Irlande, Israël, Italie, Jersey, Madère, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Singapour, Suède, Suisse, Taiwan et vers les mobiles des Etats-Unis et du Canada.

Indemnité forfaitaire en cas de non-restitution de l'équipement terminal:
Freebox : 190 €
Sagem : 49 €
...

Et je croyais que les frais de Freebox V4 étaient de 190 € pour tous. Et bien non, ceux restés aux conditions de juin 2005 paient 400 €.

A en croire ces 3 brochures tarifaires, on aurait tous intéret à basculer vers celle de juillet 2006 ...

Votre avis ?

Merci d'avance.

Mon avis, il faut la rendre si tu arrêtes ton abonnement, donc inutile de prendre les nouvelles CGV pour cela.

Par contre, pour avoir le téléphone dans tout les pays cela est nécessaire...
Moi je passerais le cap après mon dégroupage et lorsque j'aurai ma Box HD

[Laurent FLAUM]

...
Mon avis, il faut la rendre si tu arrêtes ton abonnement, donc inutile de prendre les nouvelles CGV pour cela.

Par contre, pour avoir le téléphone dans tout les pays cela est nécessaire...
Moi je passerais le cap après mon dégroupage et lorsque j'aurai ma Box HD

Le problème des 400 € est en cas de destruction de la freebox lié à un orage.
Car même en prenant toutes les précautions d'usage (parafoudre) on n'est pas garanti à 100 %.

[freevigilant]

Après une lecture attentive des cgv, on a aucun intérêt à les adopter.
A part des modifs liées aux différents jugements intervenus relatifs à des clauses abusives déclarées nulles, il existe des modif liées aux développements de fonctionalités nouvelles comme par exemple celle qui permet d'utiliser une partie de la bande passante de l'usager sans rémunération...( inévitable pour une utilisation mixte Wifi/portable GSM). L'article essentiel concerne les modifs ultérieures des cgv. En effet, si on adopte les nouvelles CGV, Free pourra imposer des modifications ultérieures sans l'accord de l'abonné, ce qu'il ne peut pas faire actuellement. D'autre part Free est prévoyant en réglementant très précisément la nature et l'étendue de la prestation téléphonique dans l'hypothèse ou le recours des autres opérateurs fonctionnerait.
Ne pas oublier que Fre est dans une logique de captation de marché et que dès que le seuil sera franchi il pourra sans problème modifier ses tarifs....

[John Caffey]

J'ai vraiment envie d'les accepter ces nouvelles CGV (  pour la Guadeloupe et la Martinique), mais cette histoire " d'erreur" de date (01/07/2007 au lieu de logiquement 01/07/2006) me chiffonne vraiment. J'ai pas envie qu'ma soeur et mes parents ( l'abo est pas à mon nom  mais je gère l'administratif comme ça les fait suer...) s'retrouve avec une facture de folie à cause de ça.

[Isa]

C'est vraiment dommage que FreeNews publie cette info sans mettre en avant les principaux changements de ces nouvelles CGV. Ca fait un peu partisant ... non ?

Allez l'équipe FreeNews on se prends la main et on décode les nouvelles CGV pour les lecteurs ...

Le but du billet c'était je crois de vous informer, non pas de paraphraser les CGV... sans que l'on nous taxe de partisaNisme :/