[Nicky91]

Bonjour à tous,

Je met permet de poster un topic relatant de mon problème que je rencontre actuellemnt.

J'ai emmenagé debut du mois de janvier 2008 dans mon nouvel appartement. Jusque la tout vas bien

Rapidement j'ai fais ma demande sur le site de free pour m'abonner en degroupage total sans portabilité.

J'ai pour cela renseigner l'ancien numéro des locataires (numéro actif vu qu'ils quittaient l'appart).

J'ai reçu avant hier la freebox et pas de synchro.

J'appel donc free afin d'avoir des explications, et la on m'affirme qu'il ne fallait pas procédé comme cela et qu'il va falloir que je résilie en envoyant la freebox + un chèque de 96€ !!!!

Le numéro était donc toujours actif des anciens locataires lors de mon inscritpion.

Il se peut meme qu'ils etaient chez free deja mais si c'etait le cas ils auraient du le voir non ? je dis cela car durant la procédure de création de la ligne, j'avais déjà une IP, des info sur la ligne alors que je vl'étape 4 venai de se mettre. (mais 2 abonnements sur le même numéro aurai dû leur paraitre louche et aurai du renvoyer une erreur de la part de FT).

Du coup la je sais pas quoi faire, je comprend pas trop ou est le problème et si c'est vraiment de ma faute ou de la leur.

Puis-je avoir des recours pour éviter ce paiement pour cette résiliation ? ou n'y a t-il aucun moyen pour régler ce problème sans résilié ?

Etant étudiant, payer 96€ + reabonnement chez FT (55€ / 2 car étudiant je crois) ca fait quand même une sacré somme.

Merci pour vos conseils.

Bonne soirée à tous !

Cordialement.

[nickole]

Bonsoir,

Pour vous inscrire sans abonnement FT il fallait attendre qu'il ait résilié son abonnement FT et son abonnement Adsl puis opter pour "sans N° de téléphone connu" (inscription NDI). Si en plus il était chez Free il faut attendre que la résiliation de l'accès Adsl de l'ancien occupant soit effective pour pouvoir se réabonner.

S'il n'y avait pas d'abonnement FT il fallait d'abord faire ouvrir directement par FT puis s'inscrire une fois la ligne opérationnelle.

Si vous vous êtes inscrit en rentrant le n° FT de l'ancien occupant sur la page d'accueil il y a eu erreur de votre part car il fallait que ce soit le n° de votre abonnement FT et pas le sien. Il n'y a rien à faire après le délai légal de rétarctation de 7 jours, Free a passé commande à FT qui a facturée 90€ HT à Free donc aucun recours car vous les devez ...

PS : pour une réponse plus précise donnez plus d'infos, en particulier si abonnement FT existant avant votre entrée dans le logement et si inscription NDI ou non.

[Nicky91]

ouch pourquoi je m'attendai à cette réponse

Ca va faire chèr tout ça !

En tout cas je trouve que ces démarches sont très mal définie par free lors de l'inscription.

Ce que je comprend pas c'est que la personne avait une ligne, avec un numéro de ligne en 01 ...
Si celle-ci etait encore avec un abo chez free, ces derniers auraient du le remarqué. Il en est de même pour FT non ?
Pourquoi faire passer un dossier de nouveau si il y a deja un abonnement ADSL + une ligne FT.
Inscription NDI non car il y avait une ligne active encore.

Dur dur

Merci nickole pour ces infos, si vous avez déjà eu des expériences similaires ca serai bien de m'indiquer si il n'y a vraiment aucun autre recours.

Merci ! ^^

[doppel]

Déjà, on parle du délai de rétractation de 7 jours... mais il part de quand ? réception freebox ? signature du contrat (le plus probable mais au final peu utile) ? activation de la ligne ?

Je dirais que le mieux c'est de te rapprocher d'une assistance juridique si tu en as une (avec ta CB, ton assurance maison, ... par exemple) pour voir avec eux s'il est possible de faire qqchose.

Car comme tu le dis, tu as suivi la procédure proposé à savoir inscrire le numéro de l'ancien occupant....sauf si tu n'as pas lu les petits caractères disant le contraire. (la je peux pas t'aider je n'ai pas fait cette démarche).

Après pour plus de conseil, comme le dit Nickole, il faudrait des précisions

[Nicky91]

Hello,

Oui je pense que le délais n'est actif que lors de la demande de création de la ligne, car ils engagent des actions auprès de FT, et donc on est redevable, enfin je pense.

Je ne pense pas que ce soit 7 jours après récéption de la freebox.

Pour mon dossier ce que j'arrive pas à comprendre :

Les anciens locataires avaient un numéro que l'on m'a donner à l'agence ( un 01 6.......) donc un numéro FT à la base. Après il est possible que ces locataires aient eu free car j'avais deja des info lors de ma création de ligne (alors que l'étape 4 n'etait pas encore achevée).

Je suis pas censé savoir si les anciens locataires ont résilié ou pas, moi je me base sur le seul numéro que j'ai pu récupérer.

De plus si free ont vu qu'il y avait deja un abo, la procedure d'inscription aurai du bloquer a un moment et ils auraient du me telephoner pour avoir des infos non ?

Pareil au niveau de france telecom. Moi je n'ai fait que suivre les instructions à partir de leur site et le numéro des anciens locataires.

Ce dernier etait actif car ils venaient de quitter l'appartement lors de mon entrée (les coupures de ligne prennent du temps).

Pourquoi devoir attendre la résiliation de ces derniers ? Free est capable d'écraser la ligne non ?

Oui je pense qu'il me faudrai une assistance juridique car c'est vraiment mal expliqué et debourser 96 euros pour une ligne qui etait apparement deja active, c'est chèr payer.

Si une personne a deja connu un cas similaire, merci de me venir en aide et de savoir comment cela c'est fini.

Merci à vous ! ^^

[nickole]

ouch pourquoi je m'attendai à cette réponse

Ca va faire chèr tout ça !

En tout cas je trouve que ces démarches sont très mal définie par free lors de l'inscription.

Ce que je comprend pas c'est que la personne avait une ligne, avec un numéro de ligne en 01 ...
Si celle-ci etait encore avec un abo chez free, ces derniers auraient du le remarqué. Il en est de même pour FT non ?
Pourquoi faire passer un dossier de nouveau si il y a deja un abonnement ADSL + une ligne FT.
Inscription NDI non car il y avait une ligne active encore.

Dur dur

Merci nickole pour ces infos, si vous avez déjà eu des expériences similaires ca serai bien de m'indiquer si il n'y a vraiment aucun autre recours.

Merci ! ^^

Bonjour,

On peut faire une inscription Adsl :
- soit sur une ligne FT active, c'est à dire avec un abonnement FT à votre nom,
- soit une ligne FT active sur les 3 derniers mois (NDI), c'est à dire sans abonnement FT à votre nom mais avec une ligne FT résiliée par l'ancien occupant depuis - de 3 mois (à condition qu'il n'ait pas conservé son n° FT) ainsi que le stipule la procédure et l'engagement NDI :

Merci de lire attentivement les informations qui suivent avant de continuer votre procédure d'inscription

Cette nouvelle procédure permet de commander directement un accès Free Haut Débit en Dégroupage total sur une ligne téléphonique sans avoir besoin au préalable d'un abonnement au service téléphonique de France Télécom.

Elle s'adresse en particulier aux abonnés qui viennent d'emménager dans un logement pour lequel la ligne téléphonique à été résiliée par l'ancien occupant, et qui souhaitent bénéficier directement d'un accès haut débit sans avoir à souscrire un abonnement chez France Télécom.

Pour cela vous devez IMPERATIVEMENT remplir les conditions suivantes :

 Je ne possède pas sur cette ligne de contrat d’abonnement au service téléphonique avec France Telecom ;

 J’atteste que ce numéro correspond précisément au numéro de la ligne résiliée auprès de France Telecom précédement et qui arrivait dans ce local ;

 Je reconnais ma responsabilité tant à l'égard des tiers que vis à vis de Free, en cas de déclaration erronée à Free qui ne pourrait alors fournir les services ;
 
Dans ce cas, je devrais résilier le contrat et serais redevable des Frais d’Activation exposés sur informations erronées de ma part (Brochure Tarifaire).

Note: Afin de connaître le numéro de téléphone de votre prédécesseur, vous pouvez contacter un service mis à votre disposition par Free au 0899 905 905 (1,34 l’appel puis 0,34 cts la min)

.


Si l'ancien locataire n'avait pas encore résilié son abonnement FT il fallait attendre qu'il ait résilié FT avant de  souscrire un abonnement Adsl :
- soit en prenant un abonnement FT puis en vous abonnant sur ligne active,
- soit en vous abonnant sans abonnement FT mais ligne FT active sur les 3 derniers mois, c'est à dire en NDI.

L'ancien locataire aurait dû résilier ses abonnements en quittant le logement, tout comme il a résilié EDF etc  
Signalez ce problème à votre propritétaire, cependant vous êtes responsable vis à vis de Free car vous n'aviez pas le droit de souscrire cet abonnement.

Renseignez-vous auprès de l'ANIL locale sur vos droits (c'est gratuit) pour savoir si le cas échant vous pourriez vous retourner contre l'ancien occucpant, mais j'en doute.

[nickole]

Déjà, on parle du délai de rétractation de 7 jours... mais il part de quand ? réception freebox ? signature du contrat (le plus probable mais au final peu utile) ? activation de la ligne ?

Je dirais que le mieux c'est de te rapprocher d'une assistance juridique si tu en as une (avec ta CB, ton assurance maison, ... par exemple) pour voir avec eux s'il est possible de faire qqchose.

Car comme tu le dis, tu as suivi la procédure proposé à savoir inscrire le numéro de l'ancien occupant....sauf si tu n'as pas lu les petits caractères disant le contraire. (la je peux pas t'aider je n'ai pas fait cette démarche).

Après pour plus de conseil, comme le dit Nickole, il faudrait des précisions

Pour les précisions voir les CGV.
Le délai de rétractation part du jour de la confirmation de l'inscription (par envoi du formulaire si inscription en ligne) :

14.2. Droit de Rétractation
En application du Code de la Consommation, l'Usager, qui a la qualité de consommateur, dispose d'un
droit de rétractation de 7 jours francs à compter de la confirmation, qui peut être exercé par lettre
recommandée avec accusé de réception adressée à :
Free - Forfait Free Haut Débit - Rétractation - 75371 Paris Cedex 08 en mentionnant les nom, prénom
de l'Usager et le numéro de la Ligne.
En application des dispositions du Code de la Consommation, l'Usager qui utilise le Forfait Free Haut
Débit avant la fin du délai de 7 jours francs, perd la faculté d'exercer son droit de rétractation.
[...]Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé
jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Au-delà de ce délai les frais d'activation sont dûs :

15.4. Frais d’Activation des Services
Free facturera en fin de Contrat les Frais d’Activation des Services, figurant dans la Brochure
Tarifaire, et qui sont dus dès l'activation des Services.
Ces frais ne seront pas recouvrés dans les cas suivants :
- en cas d’exercice du droit de rétractation par un Usager ayant qualité de consommateur (article
14.2)
- en cas d’Inéligibilité de la Ligne, sauf dans les cas d’exclusion visés par l’article 7.2
- en cas de preuve par l’Usager d'une non-exécution des Services imputable à Free
- en cas de retrait d’une autorisation administrative accordée à Free ou en cas de retrait d’un
droit de passage rendant impossible la fourniture des Services
- en cas d’évolution du réseau de boucle locale de France Télécom rendant impossible le
maintien de la fourniture des Services.

Nicky91 n'entre pas dans le cas là, la responsabilité lui en incombe entièrement car il a mal lu l'engagement pris au cours du processus d'inscription qui s'appliquait sur une ligne qui devait être la sienne alors que l'abonnement FT qui n'était pas le sien !
C'est un défaut d'attention de sa part dans l'engagement qu'il a souscrit qui l'a conduit à faire involontairement une fausse déclaration. La construction de la ligne Adsl n'est pas possible sur l'abonnement de quelqu'un d'autre, FT a rejeté logiquement la commande ...

Il n'y a rien à faire pour lui, à part retenir qu'il faut toujours bien lire ses contrats et bien s'informer AVANT.

[nickole]

Hello,

Oui je pense que le délais n'est actif que lors de la demande de création de la ligne, car ils engagent des actions auprès de FT, et donc on est redevable, enfin je pense.

Je ne pense pas que ce soit 7 jours après récéption de la freebox.

Oui c'est bien ça.

Pour mon dossier ce que j'arrive pas à comprendre :

Les anciens locataires avaient un numéro que l'on m'a donner à l'agence ( un 01 6.......) donc un numéro FT à la base. Après il est possible que ces locataires aient eu free car j'avais deja des info lors de ma création de ligne (alors que l'étape 4 n'etait pas encore achevée).

Je suis pas censé savoir si les anciens locataires ont résilié ou pas, moi je me base sur le seul numéro que j'ai pu récupérer..

Relisez la procédure NDI, elle s'adresse "aux abonnés qui viennent d'emménager dans un logement pour lequel la ligne téléphonique à été résiliée par l'ancien occupant, et qui souhaitent bénéficier directement d'un accès haut débit sans avoir à souscrire un abonnement chez France Télécom".

D'autre part en validant vous avez déclaré 'que ce numéro correspond précisément au numéro de la ligne résiliée auprès de France Telecom précédement et qui arrivait dans ce local".

Il vous appartenait de vérifier que la ligne FT était résiliée (il suffisait d'essayer de passer un appel ou d'appeler le n° indiqué par Free).

De plus si free ont vu qu'il y avait deja un abo, la procedure d'inscription aurai du bloquer a un moment et ils auraient du me telephoner pour avoir des infos non ?

Free ne peut pas savoir si le n° FT est actif ou non ou réattribué, il faut le vérifier auprès de FT ou appeler Free au n° indiqué pour qu'ils le fassent.

Pareil au niveau de france telecom. Moi je n'ai fait que suivre les instructions à partir de leur site et le numéro des anciens locataires.

FT a rejeté la demande d'ouverture d'accès Adsl car l'abonnement FT était actif alors qu'en NDI la ligne FT doit avoir été résiliée.

Ce dernier etait actif car ils venaient de quitter l'appartement lors de mon entrée (les coupures de ligne prennent du temps).

Pourquoi devoir attendre la résiliation de ces derniers ? Free est capable d'écraser la ligne non ?

Heureusement que non, sinon bonjour les écrasements de ligne (et c'est FT qui ouvre/ferme les accès Adsl) !

Oui je pense qu'il me faudrai une assistance juridique car c'est vraiment mal expliqué et debourser 96 euros pour une ligne qui etait apparement deja active, c'est chèr payer.

Désolée mais c'est explicite et il vous appartenait de demander conseil en cas de doute.

Si une personne a deja connu un cas similaire, merci de me venir en aide et de savoir comment cela c'est fini.

Aucun recours possible dans votre cas...

[Nicky91]

Bonjour,

Merci nickole pour toutes ces précisions.

Je n'ai plus qu'a renvoyer la freebox et le cheque pour la résiliation

Par contre est ce que je peux faire ouvrir une nouvelle ligne à FT alors que la résiliation n'est pas encore réellement effective ?

Histoire que je ne fasse pas de nouvelles erreurs des le début

Merci à vous.

[nickole]

Par contre est ce que je peux faire ouvrir une nouvelle ligne à FT alors que la résiliation n'est pas encore réellement effective ?

Histoire que je ne fasse pas de nouvelles erreurs des le début

Très bonne question car le processus de résilation étant automatisé il inclut résilation de l'abonnement ET fermeture de l'accès Adsl en cours même ouvert par un autre abonnement.
On a déjà vu plusieurs fois le cas de fermeture de l'accès correpsondant à uen 2ème abonnemnt trop précipité, avec de nouveau tout à recommencer et encore des frais...

Etant donné :
- que le délai d'activation de l'Adsl est de quelques jours à 3 semaines,
- que parfois FT excécute la commande en moins de 5 jours,
- que la résilation effective a lieu en fin de mois (le dernier jour ou le 1er du mois suivant) si Free reçoit l'AR de résilation avant le 21, le mois suivant si c'est après le 20 (on peut préciser la date, par exemple au 15 du mois),

il est plus prudent d'attendre la réisliation effective (ou pas plus que 2 ou 3 jours avant) pour éviter ce genre de mésaventure !!!

Bon courage

[Nicky91]

Merci beaucoup nickole pour ces informations.
J'ai eu l'occasion de parler via le tchat de free à un technicien.
Celui-ci n'arrivai pas a retrouver l'ancien numéro et l'ancien locataire, il m'a dit que je devai faire l'insciption en NDI.
Par contre celui-ci m'a dis que ca allais être 90 euros (et non 96 comme un autre technicien via la hotline m'avait affirmer).
Egalement, il m'a dit que je n'aurai pas a me réabonner chez france telecom et que cette fois ci je me réabonne en NDI car j'ai bien un numéro de téléphone.

Pouvez-vous me confirmer si cela est possible ?

Je n'ai pas envie de refaire une bêtise

Apparement si je résilie en me réabonnant derrière, je n'ai pas a renvoyer la freebox (cette chose m'a surprise).

Merci bien nickole.

[nickole]

Excusez-moi j'oublie toujours que la procédure de déménagement est possible aussi dans ce genre de cas, ce qui permet :
- de conserver la Freebox,
- de ne pas avoir de frais à régler si vous vous réabonnez dans le délai d'un mois après la résiliation effective de l'ancien abonnement = fin de mois après l'activation de l'option déménagement sur votre interface.

A partir de la date de début du contrat de location :
- souscrire un abonnement FT,
- attendre que la ligne FT fonctionne correctement,
- se réabonner (sur ligne active donc) en ligne en rentrant le nouveau n° FT de la ligne directement en 1ère page sur free.fr puis renvoyer le formulaire de déménagement avec celui d'inscription ou bien en ligne en appelant le n° 3244 (il me semble).

Dans votre cas il faudra attendre en plus que la résilation soit effective (c'est à dire fin du mois) vu qu'il s'agit du même logement, et peut-être vous réabonner quand même par téléphone si ce n'est pas possible en ligne, mais ça vous évite l'envoi des formulaires en AR

Encore mes excuses car il s'agit quand même d'une économie de 90€ (96€ - 3€/mois x 2 mois).
La fatigue de milieu d'hiver ...  :rolleyes:

[Nicky91]

Pas de problème

Ah oui c'est clair que l'economie n'est pas moindre
Par contre impossible de faire comme le conseiller de free me l'a dit ?
"Résilier l'abonnement free et me reabonner directement chez free en NDI ?" Vu qu'il y avait une ligne FT à la base (écrasé par free je le conçoit).
Si je renseigne cet ancien numéro une fois la résiliation faite pour un degroupage total cela devrai passer non ?

Par contre si je fais cette méthode je serai obliger de payer les 96 euros.

Donc vous me conseillez de prendre une ligne FT et de faire un déménagement sur ce nouveau numéro.(économie des 96 euros).

Par contre pour free un déménagement dans le même appartement va pas paraitre louche ?

Désolé pour toutes ces questions.

Merci.