[marcmame]

Bon courage dans tes démarches.

Bon courage dans tes [futures] explications à m'sieur le juge....

[ref1]

On peux en discuter pendant des heures, mais aux yeux de la loi (pas les miens), rien ne rend le téléchargement des TV Screens illégaux, ne t'en déplaise. Pour cela, il faut qu'un texte de loi ou une jurisprudence le dise de manière explicite.

L'article L. 335-4 du code de la propriété intellectuelle est clair :

Art. L. 335-4. Est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende toute fixation, reproduction, communication ou mise à disposition du public, à titre onéreux ou gratuit, ou toute télédiffusion d'une prestation, d'un phonogramme, d'un vidéogramme ou d'un programme, réalisée sans l'autorisation, lorsqu'elle est exigée, de l'artiste-interprète, du producteur de phonogrammes ou de vidéogrammes ou de l'entreprise de communication audiovisuelle.
   Est punie des mêmes peines toute importation ou exportation de phonogrammes ou de vidéogrammes réalisée sans l'autorisation du producteur ou de l'artiste-interprète, lorsqu'elle est exigée.
   Est puni de la peine d'amende prévue au premier alinéa le défaut de versement de la rémunération due à l'auteur, à l'artiste-interprète ou au producteur de phonogrammes ou de vidéogrammes au titre de la copie privée ou de la communication publique ainsi que de la télédiffusion des phonogrammes.

En téléchargeant tu tombes sous le double coup de cette loi en important sans autorisation et sans payer le moindre droit au titre de la copie privée.

Lorsque tu seras au tribunal, tu pourras peut-être t'en sortir à l'aide de tes avocats en discutant le manque sur les détails de cette loi. Mais globalement, tu es en infraction vis à vis de cette loi.
Et cette loi rend le téléchargement des TV Screens illégaux, ne t'en déplaise.

Article L122-5
Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
   1º Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ;
   2º Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des oeuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'oeuvre originale a été créée et des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l'article L. 122-6-1 ainsi que des copies ou des reproductions d'une base de données électronique;.................

[ref1]

Cool j'suis juge

Edit : je n'ai jamais dit que je téléchageais.... Encore une certitude éronée.

[marcmame]

Et alors ? Cet article n'annule pas celui que j'ai cité.
Dans le cas du téléchargement, à moins de le faire sur un site légal payant ou gratuit tu n'as pas l'autorisation des ayant droits. Seule cette autorisation te donnerait accès au droit à la copie de l'article L122-5.
En clair, ton article est dépendant de celui que je cite.

[marcmame]

Cool j'suis juge

Edit : je n'ai jamais dit que je téléchageais.... Encore une certitude éronée.

Ne joue pas au martyr.
Ce n'est pas parce qu'on parle de téléchargement qu'on ne parle que de toi.

[ref1]

Et alors ? Cet article n'annule pas celui que j'ai cité.
Dans le cas du téléchargement, à moins de le faire sur un site légal payant ou gratuit tu n'as pas l'autorisation des ayant droits. Seule cette autorisation te donnerait accès au droit à la copie de l'article L122-5.
En clair, ton article est dépendant de celui que je cite.

Tu as du mal lire :

Article L122-5
Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire

Il n'y a ici pas besoin d'autorisation.... Je te vois bien enregistran une émission sur ton magnétoscope aller demander la permission à l'auteur

Bref, cet article s'appelle en droit : une excepetion.

Je ne peut que te reconseiller de demander l'avis d'un avocat vu que tu as l'air de ne croire ni la loi, ni moi.

Tu pourras poster son avis ici, nous en reparlerons par la suite.

[ref1]

Cool j'suis juge

Edit : je n'ai jamais dit que je téléchageais.... Encore une certitude éronée.

Ne joue pas au martyr.
Ce n'est pas parce qu'on parle de téléchargement qu'on parle que de toi.

Il n'y a que toi qui parle de moi...

Moi je ne parlais que de l'abus de pouvoir de TF1 de vouloir obliger les Teams de sous titres à ne pas faire les sous titres de Heores, c'est tout (pour la Nième fois :rolleyes: )

[ref1]

Bon courage dans tes démarches.

Bon courage dans tes [futures] explications à m'sieur le juge....

Tu ne parlais pas de moi ?..... Mauvaise foi....

Edit : Arf, je suis retombé dnas le côté obscure du flood, promis, cette foi si j'arrête tout ce qui est personnel, et le flood, désolé...

[marcmame]

Tu as du mal lire :

Article L122-5
Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire

Il n'y a ici pas besoin d'autorisation.... Je te vois bien enregistran une émission sur ton magnétoscope aller demander la permission à l'auteur

Bref, cet article s'appelle en droit : une excepetion.

Je ne peut que te reconseiller de demander l'avis d'un avocat vu que tu as l'air de ne croire ni la loi, ni moi.

Tu pourras poster son avis ici, nous en reparlerons par la suite.

Alors dans ce cas, soyons clair sur la définition d'une "oeuvre" tu veux bien ?
Une oeuvre ça ne se cantonne pas à une série TV, ça peut être de la musique, un film, une statue, un livre, etc... toujours d'accord ?

Ensuite, soyons également d'accord sur la définition de "divulgation" : Ca ne se cantonne pas à la diffusion TV, la divulgation peut prendre n'importe quel moyen à partir du moment où elle devient accessible au public. En général, c'est une mise en vente. Un film au cinéma ou DVD, une musique en CD, un livre en librairie, etc... Toujours d'accord ?

[marcmame]

Edit : je n'ai jamais dit que je téléchageais.... Encore une certitude éronée.

Tu fais ce que tu veux.
Il ne s'agit pas de TOI mais de ton point de vue.
Tu affirmes que le téléchargement n'est pas illégal, moi si. D'où le débat sur ce point.

[ref1]

Et bien, le sujet ici est Heores, et la diffusion à la TV.... Je ne parlais que de cela.

Si tu veux parler du reste, je te conseille d'ouvrir un autre topic...

Enfin, mon avis sur la définition (tout comme la tienne) compte peu, seul l'avis de la loi compte. Tout autre interprétation est inutile, et surement fausse.

[ref1]

Il ne s'agit pas de TOI mais de ton point de vue.

Justement non.... Il s'agit de celui de la loi.

[ref1]

Tu affirmes que le téléchargement n'est pas illégal, moi si. D'où le débat sur ce point.

Comme déjà dit précédemment, pour être illégale, il faut que cela soit expressement marqué dans la loi.

Si tu ne vois pas "le téléchargement est interdit", ça ne l'est pas.... Il n'y a pas à discuter 107 ans :rolleyes:

[marcmame]

D'autre part, lorsque on affirme publiquement que l'on est capable d'enregistrer en direct, depuis la france, en toute légalité, un programme américain non diffusé sur le territoire et qu'on est incapable de donner la moindre preuve tangible sur ses dires : on s'abstient et ce pour une bonne raison : si tu nous donnes la solution, beaucoup, beaucoup de gens ici seront très, très interessés, moi le premier !

[marcmame]

Tu affirmes que le téléchargement n'est pas illégal, moi si. D'où le débat sur ce point.

Comme déjà dit précédemment, pour être illégale, il faut que cela soit expressement marqué dans la loi.

Si tu ne vois pas "le téléchargement est interdit", ça ne l'est pas.... Il n'y a pas à discuter 107 ans :rolleyes:

Est il indiqué dans les textes qu'il faut l'accord des ayants droits oui ou non ? la réponse est OUI.
As tu l'accord des ayants droits lorsque tu télécharges oui ou non ? La réponse est NON

[marcmame]

Enfin, mon avis sur la définition (tout comme la tienne) compte peu, seul l'avis de la loi compte. Tout autre interprétation est inutile, et surement fausse.

Il ne s'agit pas ici d'interpretation mais de compréhension. De comprendre les mots, leur sens, savoir lire le français en quelque sorte....
Mais ne pas donner ton avis sur la définition de ces 2 mots peut t'arranger à éluder la question...

Admettons que je sois dans l'erreur et que je ne comprenne rien. Peux tu m'expliquer ce que veut dire la phrase "Lorsque l'oeuvre a été divulguée" ??
Qu'est ce qu'une oeuvre ? Que veut dire divulguée ?
Encore une fois, je ne te demande pas une interprétation mais un simple cours de français.

[marcmame]

Tu affirmes que le téléchargement n'est pas illégal, moi si. D'où le débat sur ce point.

Comme déjà dit précédemment, pour être illégale, il faut que cela soit expressement marqué dans la loi.

Si tu ne vois pas "le téléchargement est interdit", ça ne l'est pas.... Il n'y a pas à discuter 107 ans :rolleyes:

Si on part de ton principe, tu penses donc qu'il est légitime et légal de pouvoir tout télécharger sur le net ? Séries mais aussi, logiciels, films, CD, etc.... ? Tout est permis ? Et si ce n'est pas le cas, où se trouve la ligne jaune à ne pas franchir ? Où sont les textes qui disent ce qu'on peut télécharger comme oeuvre et ce qu'on ne peut pas ?

[ref1]

D'une part personne ne dit que c'est légal et légitime.
D'autre part :

Les avocats de TOUTES les grandes companies telles que Paramount, Buena Vista Ent., Gaumont, ect.... ont toutes fait des procès en essayant d'expliquer ce que tu tentes de dire ici.
Et figure toi, qu'elles ont TOUTES perdu. Elles ont perdu au procès, mais aussi en appel. Le seul moyen qu'elles ont eu de gagner en cour de cassation, c'est de dire : "il aurait du être déclaré coupable car il a prêté les CD et il les a mis à disposition".

Si aucun juge ne leur a jamais donné raison, c'est qu'il y a une raison... et pourtant se sont des gens bien plus comptétants que toi et moi.
Les professionnels ont dit que cela n'était pas illégal, je ne pense pas que marcmame fera mieux qu'eux (sans offence aucune).

Les textes de loi et de jurisprudence sont clairs, encore une foi, demande à un avocat au lieu de vouloir à tout prix avoir raison.

Est il indiqué dans les textes qu'il faut l'accord des ayants droits oui ou non ? la réponse est OUI.

SAUF dans le cadre de la copie à usage privée, c'est dans la loi.
Je vais te le dire plus simplement : lorsque l'on dit : on ne peut pas sauf de tel cas, ca veut dire que dans ce cas là, on peut. Pas très compliquer à comprendre....

Je ne sais pas pour quelle raison cela te tien particulièrement à coeur que ce ne soit pas légal, mais là, il suffit de lire, c'est du français.

Une fois de plus, tu n'as pas à demander l'autorisation pour utiliser ton magnétoscpe, c'est la loi (et de la pure logique )
Je ne vois même pas sur quoi tu peux discuter.... Lis TOUTE la loi au lieu de ce qui t'interesse. Apparemment le droit n'est pas ton fort (sans offense non plus), fais toi expliquer tout ceci par une personne compétente, tu comprendras mieux, vraiment...

[marcmame]

J'ai posé quelques questions auxquelles tu ne réponds pas. Recommençons...

#115
As tu l'accord des ayants droits lorsque tu télécharges oui ou non ?


#116
Peux tu m'expliquer ce que veut dire la phrase "Lorsque l'oeuvre a été divulguée" ??
Qu'est ce qu'une oeuvre ? Que veut dire divulguée ?


#117
Si on part de ton principe, tu penses donc qu'il est légitime et légal de pouvoir tout télécharger sur le net ? Séries mais aussi, logiciels, films, CD, etc.... ? Tout est permis ? Et si ce n'est pas le cas, où se trouve la ligne jaune à ne pas franchir ?
Où sont les textes qui disent ce qu'on peut télécharger comme oeuvre et ce qu'on ne peut pas ?

[ref1]

Et tu n'as pas répondu à la mienne, demandes-tu l'autorisation en utilisant ton magnétoscope ?

Tes questions n'ayant rien à voir avec la loi, et n'ayant jamais expliqué mon point de vue ici, je continuerai ainsi, et ne parlerai que de la loi.

De toute façon, tous les avocats, juges, procureurs et spécialistes de la questions sont pour l'instant tous unanimes, mais si M. marcmame n'est pas d'accord, il doit avoir raison
Tu devrais aller expliquer à tout ce monde tout ça, je suis sure que c'est toi qui va révolutionner le monde juridique


Edit : enfin je dis ça mais j'ai déjà répondu plusieurs fois aux questions 115 et 117, relis...
Pour la 116, prends un dictionnaire JU-RI-DIQUE.

[marcmame]

Et tu n'as pas répondu à la mienne, demandes-tu l'autorisation en utilisant ton magnétoscope ?

Si on me prêtes une K7 dont je ne suis pas le propriétaire et que j'en fais une copie, c'est illégal. Pourquoi ? Parce que le droit à la copie ne s'applique que si je suis légitimement autorisé à dupliquer cette K7, en l'occurrence que j'en sois le propriétaire. C'est donc une contrefaçon et ton droit à la copie est nul. Soyons clair : pour avoir le droit à la copie il faut que tu possèdes l'original.
Dans le cas d'une émission de TV, l'original passe à la TV, la chaine paye pour toi les droits à la copie privée. Tu as donc le droit d'enregistrer une copie de cette émission pour ton usage privé sans pour autant posseder l'original. Ce droit n'est valable que pour la copie que TU as effectué lors de son passage. Ce droit à la copie ne t'autorise pas à aller le rechercher sur internet.

Tes questions n'ayant rien à voir avec la loi

Mes questions ne concernent rien d'autre que ça.

et n'ayant jamais expliqué mon point de vue ici, je continuerai ainsi, et ne parlerai que de la loi.

Il est vrai que tu ne dis pas grand chose à part effectuer des copier/coller de textes dont tu n'as pas bien l'air de saisir le sens. Si c'était le cas, je suppose que tu ne te ferais pas prier pour donner quelques explications au non juriste que je suis.

Edit : enfin je dis ça mais j'ai déjà répondu plusieurs fois aux questions 115 et 117, relis...

Je relis et ne trouve rien. Tu peux me ré-expliquer ?

Pour la 116, prends un dictionnaire JU-RI-DIQUE.

C'est toi mon dictionnaire. Tu ne veux pas m'expliquer ? Peut-être ne le sais tu pas toi même... Ta femme peut-être ?

[marcmame]

Essayons autre chose avec ce texte qui te tient à coeur :

Article L122-5
Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
   1º Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ;
   2º Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des oeuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'oeuvre originale a été créée et des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l'article L. 122-6-1 ainsi que des copies ou des reproductions d'une base de données électronique;.................

D'après toi (ou la loi), ce texte ne rend pas illégal le téléchargement des TV Screens et, arrête moi si je me trompe, la plupart si ce n'est la totalité des téléchargement. Est-ce exact jusqu'ici ?

Donc toujours d'après toi (ou la loi), tu as l'autorisation de posseder la copie ou reproduction de n'importe quoi chez toi (tant que tu ne le partages pas) à partir du moment où l'oeuvre en question a été divulguée.

Est ce bien ce que tu dis ?? (ou plutôt ce que dit la loi puisque toi, tu ne dis rien)

[ref1]

Bon, puisque tu le demandes, je vais tenter de t'expliquer une dernière fois (je l'ai déjà fait plusieurs fois.... Bref).

La loi dit :
Il faut l'accord de l'auteur (je simplifie à l'extrême pour que tu comprennes).
Mais elle dit aussi, sauf dans le cas de la copie à usage privé (dans cet article).
La jurisprudence dit :
Les faits incriminants sont le prêt des TV Sreens (pour le reste ouvre un autre topic, je l'ai déjà dit aussi) qui fait sortir du cadre de la copie à usage privée  et la mise à disposition pour la même raison. Et seuelement ça.

C'est tout.
Le téléchargement n'est jamais intervenu, ce qui signifie que ce n'est pas illégale.

Ce n'est pas très compliqué. Je pense qu'avec ça tu dois avoir compris (j'espère).
Si tu n'est pas d'accord avec ça, je t'ai déjà donné les lieux où tu pouvais te renseigner, face à des spécialistes (qui sont tous unanimes).

[marcmame]

Peux tu confirmer ce que j'écris dans mon post précédent ? (#122)

[marcmame]

La loi dit :
Il faut l'accord de l'auteur (je simplifie à l'extrême pour que tu comprennes).
Mais elle dit aussi, sauf dans le cas de la copie à usage privé (dans cet article).

Peux tu comprendre que le droit à la copie nécessite que tu disposes de l'original ?
Si tu ne le peux pas, peux tu m'expliquer (en termes simples pour moi) ce qu'est la copie à usage privée ?

Par exemple : ai je le droit de copier le DVD qu'un ami m'a prêté ?
C'est lui qui me l'a prêté donc d'après la loi, c'est lui le fautif, pas moi, je ne suis donc pas dans l'illégalité, c'est bien ça ?

[Statler]

Salut ,
  Bien que votre ping pong me donne un peu le tournis , je résume pour être sur d'avoir compris. Si il me prend l'envie de revisionner un film des années 70, passé 15 fois a la télé et que ,pour se faire, je le télécharge sur la mule .Je risque la coupure d'abonnement. C'est ça ?

[marcmame]

Si il me prend l'envie de revisionner un film des années 70, passé 15 fois a la télé et que ,pour se faire, je le télécharge sur la mule .Je risque la coupure d'abonnement. C'est ça ?

Tu risques ce qui est prévu par les textes en vigueur mais en gros: C'est bien ça.

[John Caffey]

Ben moi, j'risque plus rien ( pour la saison 2 de Heroes en tous cas :lol:) vu que j'ai payé pour voir les épisodes. Honnêtement, ça m'à fait bizarre... Trop l'habitude de lancer mon client Torrent, toussa...
Je pense que c'est une bonne initiative, peut-être un peu chère ( mais comment fixer le prix d'un bien immatériel). j'imagine, qu'à 50 centimes d'€ et avec une coupure pub, ç'aurait été encore mieux. En tous cas, merci à TF1. Pour une fois que j'me comporte pas comme un Tipiak ( en plus, ça aurait pollué mon DD pour rien vu que j'regarde pas les épisodes de séries plusieurs fois).
En revanche, je continuerai à choper mes animes, parce que Naruto et Bleach en Français dans le son, ça le fait vraiment  pas:lol: !!! Et hop, par la fenêtre !

PS: je suis tout à fait disposé à payer pour voir ces séries. Faudrait peut-être qu'il remettent leur histoire de licence globale sur le tapis. Vous en pensez quoi ?