En réponse à Dudul. En réponse à Arsenik79.Oui car "importation de masse" va difficilement de paire avec "usage privée"... donc forcément en cas d'"abus" il ne faut pas s'étonnait d'être sanctionné....
Bien qu'il n'y ai aucun quota officiel (comme pour le tabac par exemple) sur les support numériques.... donc ca reste flou pour le particulier...
Concernant ton ami, il a vraiment pas de bol dit donc, car j'en suis déjà à 3 commandes (groupées avec des amis, le tout sur 1 an et demi) passé en Allemagne , chacune avec + de 500 DVD vierges et je n'ai jamais eu aucun souci... pas de lettre etc...
Soit ton ami a fait nettement plus de 250 DVD (en totu depuis x temps) ou alors il n'a vraiment pas de bol.... car en plus les colis sont quand même bien "banalisés".. il est pas marqué dessus en gros DVD VIERGES....
Toujours est-il que l'importation pour un particulier à usage privé et tout à fait légal sur ce type de biens... cf. le site des Douanes avec l'extrait que j'ai mis dans un de mes posts précédents.
C'est comme ci pour les frontaliers qui faisait leur courses en Belgique ramenaient une trentaine de Baguettes de pain et que la douane les controle et leur face payer la TVA + les taxes du gouvernement Français sur la farine.... totalement abérent.
La plupart des état membres ont signé le pacte de la TVA intra communautaire (me souviens plus du nom exacte de ce pacte) qui dit en substance que la TVA est payé dans le pays où à lieu l'achat du biens (sauf bien exeptionnel comme les voitures neuves etc...). LA belgique et l'Allemagne ont signé ce pacte.
Attention, la Grande Bretagne ne l'a pas signé il me semble... donc pour tout ceux qui commande sur des sites anglais, vous devez normalement effectivement payer la TVA en France!!